« Garantir la conformité de ses activités/produits avec les lois/réglementations/normes spécifiques à la santé/sécurité/environnement » : différence entre les versions
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==Définition== | ==Définition== | ||
En matière de réglementation QSE, plusieurs livres sont fondamentaux : le code de l'environnement, le code de l'urbanisme, le code du commerce, le code du travail, le code de la SS, le code de santé publique, les textes entourant certains équipements / appareils en zone ATEX, les textes ADR et RTMDR, les textes MEDDE (Ministère ) ... | |||
==Question d'introspection== | ==Question d'introspection== | ||
Version du 21 juin 2020 à 13:20
Définition
En matière de réglementation QSE, plusieurs livres sont fondamentaux : le code de l'environnement, le code de l'urbanisme, le code du commerce, le code du travail, le code de la SS, le code de santé publique, les textes entourant certains équipements / appareils en zone ATEX, les textes ADR et RTMDR, les textes MEDDE (Ministère ) ...
Question d'introspection
Etes-vous en conformité avec les réglementations et normes sur les problématiques de santé/sécurité/environnement ?
Pour aller + loin
Processus d’évaluation de l’adéquation avec les lois /réglementations / normes spécifiques à la santé/sécurité
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