Modification de Maîtriser sa production de nuisances, rejets, déchets
Aller à la navigation
Aller à la recherche
La modification peut être annulée. Veuillez vérifier les différences ci-dessous pour voir si c’est bien ce que vous voulez faire, puis publier ces changements pour finaliser l’annulation de cette modification.
| Version actuelle | Votre texte | ||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
==Définition== | ==Définition== | ||
Que l'on parle de bruit/vibration, de pollution visuelle, de qualité d'eau, d'air ou de sol, de sédiments, de déchets, de matières dangereuses..., les activités industrielles et les grandes infrastructures (transport, épuration de l'eau, traitement/valorisation des déchets…) ont un impact sur l'environnement. | Que l'on parle de bruit / vibration, de pollution visuelle, de qualité d'eau, d'air ou de sol, de sédiments, de déchets, de matières dangereuses..., les activités industrielles et les grandes infrastructures (transport, épuration de l'eau, traitement/ valorisation des déchets…) ont un impact sur l'environnement. | ||
Les risques accidentels ou de nuisances liées à ces activités/infrastructures sont connus (études de dangers, études d'impact) et la réglementation encadre les sites d'activité en s'appuyant sur le principe de prévention des risques accidentels ou des nuisances. | Les risques accidentels ou de nuisances liées à ces activités/infrastructures sont connus (études de dangers, études d'impact) et la réglementation encadre les sites d'activité en s'appuyant sur le principe de prévention des risques accidentels ou des nuisances. | ||
| Ligne 6 : | Ligne 6 : | ||
Afin de réduire les nuisances, les installations doivent respecter des règles d'aménagement comme l'étanchéité des ouvrages de stockage de produits, la séparation des eaux pluviales et d'eau souillée, la mise en place de cuves de rétention sous les aires de stockage ... | Afin de réduire les nuisances, les installations doivent respecter des règles d'aménagement comme l'étanchéité des ouvrages de stockage de produits, la séparation des eaux pluviales et d'eau souillée, la mise en place de cuves de rétention sous les aires de stockage ... | ||
''Concernant les déchets, le Code de l’environnement leur donne une définition | ''Concernant les déchets, le Code de l’environnement leur donne une définition « tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l’abandon ». Il ajoute par ailleurs : « Est ultime au sens du présent chapitre un déchet, résultant ou non du traitement d’un déchet, qui n’est plus susceptible d’être traité dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de la part valorisable ou par réduction de son caractère polluant ou dangereux ». Il n’y a que les déchets ultimes qui peuvent être éliminés en décharge.'' | ||
La réglementation distingue les déchets dangereux et les déchets non dangereux, leur gestion est organisée sur chaque territoire et différentes solutions de traitement sont possibles (valorisation matière, incinération ou mise en décharge). Le tri à la source est obligatoire pour optimiser les procédés de traitement. | La réglementation distingue les déchets dangereux et les déchets non dangereux, leur gestion est organisée sur chaque territoire et différentes solutions de traitement sont possibles (valorisation matière, incinération ou mise en décharge). Le tri à la source est obligatoire pour optimiser les procédés de traitement. | ||
| Ligne 15 : | Ligne 15 : | ||
==Pour aller + loin== | ==Pour aller + loin== | ||
*Mise en place | *Mise en place se systèmes de surveillance des rejets | ||
*Réduire à la source les émissions de polluants | *Réduire à la source les émissions de polluants | ||
*Traiter les substances polluantes pour réduire la pollution des effluents avant rejet : | *Traiter les substances polluantes pour réduire la pollution des effluents avant rejet :Traitement biologique, Traitement physico-chimique ... | ||
*Optimiser la performance des traitements sur site | *Optimiser la performance des traitements sur site | ||
*Optimisation des process | *Optimisation des process | ||
*Démarche ACV Ecoconception … | *Démarche ACV Ecoconception … | ||
*MTD / BREF … | *MTD / BREF … | ||
*PRSE, PPA... | *PRSE , PPA... | ||
*Livre V du code l'environnement : | *Livre V du code l'environnement : PREVENTION DES POLLUTIONS, RISQUES ET NUISANCES | ||
*Principe du pollueur payeur : prévention, dépollution, protection | *Principe du pollueur payeur : prévention, dépollution, protection financées par le pollueur ( Charte de l'environnement de 2004) | ||
==Voir aussi== | ==Voir aussi== | ||