« Prévenir les accidents environnementaux et tenir à jour des plans d’urgence » : différence entre les versions

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Version du 16 octobre 2022 à 23:26

Définition

A compléter

Question d'introspection

Etes-vous préparé pour lutter contre les pollutions potentiellement générées par vos activités ?

Pour aller + loin

Pour mettre en place une démarche de prévention, il est nécessaire de s’appuyer sur les neuf grands principes généraux qui régissent l’organisation de la prévention.

  • Éviter les risques : pour supprimer le danger ou l'exposition au danger.
  • Évaluer les risques : pour prioriser les actions de prévention à mener.
  • Combattre les risques à la source, c'est intégrer la prévention le plus en amont possible.
  • Adapter le travail à l'Homme : pour réduire les effets du travail sur la santé.
  • Tenir compte de l'évolution de la technique : pour optimiser la prévention.
  • Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins : pour amoindrir les dangers.
  • Planifier la prévention en intégrant technique, organisation et conditions de travail, relations sociales et environnement.
  • Privilégier les mesures de protection collective sur les équipements de protection individuelle.
  • Donner les instructions appropriées aux salariés : en les formant et informant sur les risques et les mesures de prévention.

Pour établir un plan de prévention des accidents environnementaux, une organisation doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour identifier les situations d'urgence et les accidents potentiels qui peuvent avoir un (des) impact(s) sur l'environnement, et comment y répondre.

  • article L.4121-2 du Code du travail
  • Préparer un état des accidents réels ou potentiels issus de l'analyse des risques et autres informations. Il s'agit de recenser les risques potentiels pouvant survenir pendant le travail. => Outils : "Liste des situations d'urgence" (émissions dans l’air, décharges accidentelles dans l’eau ou la terre, effets spécifiques sur l’environnement et l’écosystème).
  • Procédure d'identification des risques potentiels.
  • Veille documentaire.

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